CES MINORITES QUI FONT LA FRANCE
Présentation de la marque CES MINORITES QUI FONT LA FRANCE
Déposée le 4 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) PHILIPPE LEBAUD EDITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CES MINORITES QUI FONT LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CES MINORITES QUI FONT LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CES MINORITES QUI FONT LA FRANCE est expirée depuis le 4 mars 1991.
PHILIPPE LEBAUD EDITEUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01