Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CES MINORITES QUI FONT LA FRANCE
PHILIPPE LEBAUD EDITEUR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1175947
Date de dépôt :
04/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CES MINORITES QUI FONT LA FRANCE

Déposée le 4 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) PHILIPPE LEBAUD EDITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CES MINORITES QUI FONT LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PHILIPPE LEBAUD EDITEUR domicilié(e) 28, rue Fortuny, 75017 Paris. - France.

La marque CES MINORITES QUI FONT LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CES MINORITES QUI FONT LA FRANCE est expirée depuis le 4 mars 1991.

PHILIPPE LEBAUD EDITEUR a également déposé les autres marques suivantes : BLEU NUIT , LES MARGES DE L'HISTOIRE , TEMPS PRATIQUE


PHILIPPE LEBAUD EDITEUR (S.A.) - 28, rue Fortuny, 75017 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Une collection d'ouvrages littéraires, livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.